Conseil Municipal

Quand :
23 novembre 2016 @ 19 h 30
2016-11-23T19:30:00+01:00
2016-11-23T20:00:00+01:00
Où :
Mairie

ORDRE DU JOUR
MUNICIPALITE
2016-44) Désignation des représentants d’élus au Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
2016-45) Désignation des représentants d’élus au Comité Consultatif « Ecoles et Petite Enfance »
2016-46) Désignation des représentants d’élus au sein d’une association

FINANCES
2016-47) Décision Budgétaire Modificative n ° 2
2016-48) Autorisation de paiement en investissement pour l’année 2017
2016-49) Subvention
2016-50) Création d’un marché communal

PERSONNEL
2016-51) Mise en place du Service Civique

CONVENTIONS
2016-52) Avenant à la convention pour la mission d’assistance juridique du Centre de Gestion du Rhône
2016-53) Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et de convention de gestion administrative avec le Centre de Gestion du Rhône
2016-54) Convention de fourrière avec la SPA
2016-55) Convention d’utilisation du gymnase Rosa PARKS
2016-56) Convention de groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures de papèterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs.

QUESTIONS DIVERSES
1) Contentieux communal
2) Partenariat avec la SPA pour la stérilisation des chats
3) Repas des aînés
4 Accueil des nouveaux arrivants
5) Vœux du Maire