Conseil municipal

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Calendrier
Quand :
17 juin 2021 @ 20 h 30
2021-06-17T20:30:00+02:00
2021-06-17T20:45:00+02:00
Où :
salle Georges Brassens

Ordre du jour :

  • CONSEIL MUNICIPAL
    • Détermination du nombre d’Adjoint au Maire suite à la démission du 3ème Adjoint.
    • Démission de Madame PILLARD Marie-Danielle et procès-verbal de l’installation de Monsieur BIGOT Philippe
  • FINANCES
    • Tableau des indemnités des élus
    • Admission en non-valeur
    • Subvention École Maternelle
    • Tarifs municipaux généraux
    • Tarifs cantine et accueil périscolaire et extrascolaire
    • Exonérations 2021 – redevances d’occupation du domaine public – Restauration / débits de boissons
  • ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    • Convention Fiscalis
    • Achat Licence IV
    • Vente de la salle UAICF
    • Centrale Photovoltaïque Val de Saône
    • Débat sur le projet SANOFI PASTEUR à Neuville-sur-Saône
  • INFORMATIONS DIVERSES
    • Débat sur le règlement de publicité métropolitain

Ce conseil municipal sera public (accueil dans le respect des mesures sanitaires en vigueur). L’accès se fera par l’arrière du gymnase.