Conseil municipal du 5 février 2015

Écoutez ci-dessous l’intégralité des débats du conseil municipal du jeudi 5 février 2015 :

Ordre du jour

– Secrétariat de séance
– Approbation du procès verbal de la séance du 18 décembre 2014

FINANCES
2015-01) Subventions
2015-02) Garantie d’emprunt accordée à la Société Anonyme coopérative de production (SACP) d’HLM Poste Habitat Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et des Consignations (CDC)
2015-03) Tarifs municipaux
2015-04) Annulation de titres de recettes

CONVENTION
2015-05) Convention avec l’agence de l’eau

INTERCOMMUNALITE
2015-06) Extension du périmètre de la Communauté urbaine de Lyon à la commune de Quincieux – Evaluation des charges transférées