Conseils municipaux – Saint-Germain-au-Mont-d'Or

Prochain conseil municipal le vendredi 5 juin à 17 h30

Conseil municipal un peu spécial car tous les conseils municipaux de France concernés par le renouvellement sénatorial (c’est notre cas) devront se réunir le même jour afin d’élire les grands électeurs (7 représentants de la commune de Saint-Germain).

Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13/04/2026

1/ ADMINISTRATION GENERALE :

2026-28) Elections sénatoriales – Désignation délégués et suppléants

2026-29) Désignation délégué local au Comité National d’Actions Sociales

2026-30) Composition de la CCID

2026-31) Désignation des représentants de la commune à la SPL « Val de Saône »

2/ FINANCES :

2026-32) Adoption du compte administratif 2025

2026-33) Adoption du compte de gestion 2025

2026-34) Affectation définitive du résultat 2025

2026-35) Décision Budgétaire Modificative n°1

2026-36) Frais de représentation du Maire 

2026-37) Tarification de la cantine et des accueils périscolaire et extrascolaire

2026-38) Indemnités de gardiennage de l’église

3/ RESSOURCES HUMAINES :

2026-39) Création emplois non permanents pour faire face accroissement saisonnier d’activité

Tirage au sort des jurés d’assise.

Conseil municipal du 13 avril 2026

📄Ordre du jour

📄Procès verbal de la séance à venir

Délibération	Objet
	Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20/03/2026 (Annexe 1)
2026-15	Règlement intérieur du Conseil Municipal (Annexe 2 et Annexe 3)
2026-16	Délégation du Conseil Municipal au Maire
2026-17	Détermination du nombre de membres au CA du CCAS
2026-18	Désignation des membres du Conseil d’Administration du CCAS
2026-19	Désignation de délégués au syndicat intercommunal de la gendarmerie
2026-20	Désignation de représentants au syndicat intercommunal du Lycée de Neuille-Val de Saône
2026-21	Désignation de représentants au Syndicat Mixte Plaine Mont d’Or (SMPMO)
2026-22	Désignation de représentants communaux au RAMMO d’OR
2026-23	Désignation de représentants au Sigerly
2026-24	Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
2026-25	Désignation du représentant communal à la Mission Locale Plateau Nord Val de Saône (MLPNVS)
2026-26	Fixation des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers délégués
2026-27	Abrogation de la délibération 2025-41 du 29 septembre 2025