Conseil Municipal

Quand :
14 octobre 2015 @ 19 h 30
2015-10-14T19:30:00+02:00
2015-10-14T20:00:00+02:00
Où :
Mairie

Ordre du jour :
– Secrétariat de séance
– Approbation du procès verbal de la séance du 16 septembre 2015

FINANCES
2015-37) Décision Budgétaire Modificative n ° 2
2015-38) Indemnité de Conseil du Receveur
2015-39) Renouvellement du Contrat enfance jeunesse avec la CAF

PERSONNEL
2015-40) Prime de fin d’année
2015-41) Approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

URBANISME
2015-42) Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H) – (document mis à disposition à l’accueil de la mairie)

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
2015-43) Approbation du principe de la délégation de service public, en vue de la gestion de l’établissement d’accueil du jeune enfant

QUESTIONS DIVERSES
1) Départ à la retraite d’un personnel
2) 11 novembre
3) Cérémonie franco-britannique du 14 novembre
4) Rapport d’activités 2014 du Grand Lyon (document mis à disposition à l’accueil de la mairie)