Retrouvez ci-dessous toutes les délibérations prises lors du Conseil Municipal du lundi 1er décembre 2025.
2025-51 ADHESION CONVENTION PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
2025-52 INSTAURATION PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS
2025-53 SUBVENTION POUR AGENDA CULTUREL VIVASAONE
2025-54 AUTORISATION DES INVESTISSEMENTS
2025-55 RECTIFICATION DELIBERATION ADMISSION EN NON VALEUR
2025-56 APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
2025-57 CONVENTION CADRE-OFFRE DE SERVICES NUMERIQUES A L’USAGER
2025-58 AVENANT CONVENTION CADRE-NOUVEAUX SERVICES NUMERIQUES
2025-59 CONTRAT DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT-CONTRAT EDUCATIF LOCAL
2025-60 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS-CAJ
2025-61 ACQUISITION PAR LA METROPOLE DE LYON D’UNE BANDE DE TERRAIN