Conseils municipaux – Saint-Germain-au-Mont-d'Or

Conseil municipal du lundi 14 septembre

Conseil municipal du 29 juin 2026

Délibération	Objet
	Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5/06/2026 (Annexe 1)
2026-40	Annulation de la délibération 2026-26 et fixation des indemnités des élus
2026-41	Fixation des indemnités de fonction des élus
2026-42	Subventions aux associations
2026-43	Subventions aux coopératives scolaires
2026-44	Adhésion à l’association Amply
2026-45	Attribution d’une gratification aux stagiaires titulaires du BAFA
2026-46	Adhésion au réseau des Villes Amies des Aînées
2026-47	Avenant à la convention de mise à disposition de personnel par Goal Futsal Club
2026-48	Convention de mise à disposition de la piscine de Trévous
2026-49	Convention avec la région – aide aux entreprises

Conseil municipal du 5 juin 2026

📄Ordre du jour

Le fichier audio a été expurgé des séquences vides (opérations de vote des délégués pour les sénatoriales et interruption de séance pour en préparer le procès verbal).

📄Procès verbal de la séance

Délibération	Objet
	Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13/04/2026 (Annexe 1)
2026-28	Elections sénatoriales – Désignation délégués et suppléants
2026-29	Désignation délégué local au Comité National d’Actions Sociales
2026-30	Composition de la CCID
2026-31	Désignation des représentants de la commune à la SPL « Val de Saône »
2026-32	Adoption du compte administratif 2025
2026-33	Adoption du compte de gestion 2025
2026-34	Affectation définitive du résultat 2025
2026-35	Décision Budgétaire Modificative n°1
2026-36	Frais de représentation du Maire
2026-37	Tarification de la cantine et des accueils périscolaire et extrascolaire
2026-38	Indemnités de gardiennage de l’église
2026-39	Création emplois non permanents pour faire face accroissement saisonnier d’activité

Conseil municipal du 13 avril 2026

📄Ordre du jour

📄Procès verbal de la séance

Délibération	Objet
	Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20/03/2026 (Annexe 1)
2026-15	Règlement intérieur du Conseil Municipal (Annexe 2 et Annexe 3)
2026-16	Délégation du Conseil Municipal au Maire
2026-17	Détermination du nombre de membres au CA du CCAS
2026-18	Désignation des membres du Conseil d’Administration du CCAS
2026-19	Désignation de délégués au syndicat intercommunal de la gendarmerie
2026-20	Désignation de représentants au syndicat intercommunal du Lycée de Neuille-Val de Saône
2026-21	Désignation de représentants au Syndicat Mixte Plaine Mont d’Or (SMPMO)
2026-22	Désignation de représentants communaux au RAMMO d’OR
2026-23	Désignation de représentants au Sigerly
2026-24	Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
2026-25	Désignation du représentant communal à la Mission Locale Plateau Nord Val de Saône (MLPNVS)
2026-26	Fixation des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers délégués
2026-27	Abrogation de la délibération 2025-41 du 29 septembre 2025