Conseils municipaux – Saint-Germain-au-Mont-d'Or

Prochain conseil municipal le lundi 29 juin à 19h30

Exceptionnellement, en raison des travaux dans la salle du conseil, le conseil municipal se tiendra dans la cour de la mairie.

Voir l’ordre du jour

Conseil municipal du 5 juin 2026

📄Ordre du jour

Le fichier audio a été expurgé des séquences vides (opérations de vote des délégués pour les sénatoriales et interruption de séance pour en préparer le procès verbal).

📄Procès verbal de la séance à venir

Délibération	Objet
	Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13/04/2026 (Annexe 1)
2026-28	Elections sénatoriales – Désignation délégués et suppléants
2026-29	Désignation délégué local au Comité National d’Actions Sociales
2026-30	Composition de la CCID
2026-31	Désignation des représentants de la commune à la SPL « Val de Saône »
2026-32	Adoption du compte administratif 2025
2026-33	Adoption du compte de gestion 2025
2026-34	Affectation définitive du résultat 2025
2026-35	Décision Budgétaire Modificative n°1
2026-36	Frais de représentation du Maire
2026-37	Tarification de la cantine et des accueils périscolaire et extrascolaire
2026-38	Indemnités de gardiennage de l’église
2026-39	Création emplois non permanents pour faire face accroissement saisonnier d’activité

Conseil municipal du 13 avril 2026

📄Ordre du jour

📄Procès verbal de la séance

Délibération	Objet
	Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20/03/2026 (Annexe 1)
2026-15	Règlement intérieur du Conseil Municipal (Annexe 2 et Annexe 3)
2026-16	Délégation du Conseil Municipal au Maire
2026-17	Détermination du nombre de membres au CA du CCAS
2026-18	Désignation des membres du Conseil d’Administration du CCAS
2026-19	Désignation de délégués au syndicat intercommunal de la gendarmerie
2026-20	Désignation de représentants au syndicat intercommunal du Lycée de Neuille-Val de Saône
2026-21	Désignation de représentants au Syndicat Mixte Plaine Mont d’Or (SMPMO)
2026-22	Désignation de représentants communaux au RAMMO d’OR
2026-23	Désignation de représentants au Sigerly
2026-24	Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
2026-25	Désignation du représentant communal à la Mission Locale Plateau Nord Val de Saône (MLPNVS)
2026-26	Fixation des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers délégués
2026-27	Abrogation de la délibération 2025-41 du 29 septembre 2025